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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS TRENEL FILS
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L'Artisan Négociant
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'Artisan Négociant
ETABLISSEMENTS TRENEL FILS, SAS

Numéro de dépôt :
3993051
Date de dépôt :
09/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
L\'Artisan Négociant de ETABLISSEMENTS TRENEL FILS

Présentation de la marque L'Artisan Négociant

Déposée le 9 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS TRENEL FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Artisan Négociant »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS TRENEL FILS domicilié(e) LE VOISINET - 71850 - CHARNAY-LES-MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 802 186 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VAUDANO Claude, AVOCAT domicilié(e) 11 A boulevard F et E Zola - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

ETABLISSEMENTS TRENEL FILS a également déposé les autres marques suivantes : CHAUVET FRERES , CHAUVET FRERES , JEAN ARTHAUD , Cuvée ROCHEBONNE


ETABLISSEMENTS TRENEL FILS, SAS - LE VOISINET - 71850 - CHARNAY-LES-MACON - France - SIREN 310802186


M. VAUDANO Claude, AVOCAT - 11 A boulevard F et E Zola - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Errata de la publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Republication pour erratum - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Inscription le 12 juillet 2016 - Rejet total n°673756 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-12

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.